Déposée le 5 septembre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ECOLLECT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ECOSOCLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-41 du 11 octobre 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ECOLLECT domicilié(e) Z.A. La Grande Marine - Rue Gustave Eiffel,84800 L'ISLE SUR LA SORGUE - 84800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 548 315 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Alain GAYET ECOLLECT domicilié(e) 13, place des Dominos,92400 COURBEVOIE - 92400 - France.
La marque ECOSOCLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3182029.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ECOLLECT, SARL - Z.A. La Grande Marine - Rue Gustave Eiffel,84800 L'ISLE SUR LA SORGUE - 84800 - France - SIREN 412548315
Monsieur Alain GAYET ECOLLECT - 13, place des Dominos,92400 COURBEVOIE - 92400 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-06
Publication - Publication le 11 oct. 2002 au BOPI 2002-41
Socle technique métallique permettant de recevoir tous types de conteneur de récupération de déchets se vidant par en-dessous et habituellement posés sur le trottoir et les transformant de ce fait en conteneurs semi-enterrés. Socle technique non métallique permettant de recevoir tous types de conteneur de récupération de déchets se vidant par en-dessous et habituellement posés sur le trottoir et les transformant de ce fait en conteneurs semi-enterrés. Service technique d'entreposage de déchets dans des conteneurs de déchets enlevés par grutage et se vidant par en-dessous, lesdits conteneurs étant en situation semi-enterrée.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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