Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ECOLLECT
/
ECOROTOR
Marque expirée - Marque en non vigueur

ECOROTOR
ECOLLECT SAS

Numéro de dépôt :
3563968
Date de dépôt :
20/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/03/2018

Présentation de la marque ECOROTOR

Déposée le 20 mars 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ECOLLECT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECOROTOR »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ECOLLECT domicilié(e) 517, Chemin du Pont,84460 CHEVAL BLANC - 84460 - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 548 315 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Alain GAYET ECOLLECT domicilié(e) 13, place des Dominos,92400 COURBEVOIE - 92400 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOROTOR est expirée depuis le 20 mars 2018.

ECOLLECT a également déposé les autres marques suivantes : ECOABRI , ECOFRIPES , ECODASRI , ECOCAPSULES , ECOPHARMA , ECOBAC , ECOTISSUS , ECOFUSEE , ECOHUILE , ECOLLECT


ECOLLECT SAS - 517, Chemin du Pont,84460 CHEVAL BLANC - 84460 - France - SIREN 412548315


Monsieur Alain GAYET ECOLLECT - 13, place des Dominos,92400 COURBEVOIE - 92400 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-34

Publication - Publication le 25 avr. 2008 au BOPI 2008-17

Organe de suspension et d'ouverture sécurisée d'un conteneur métallique de déchets, souterrain, semi-enterré ou hors sol se vidant par le bas.

Organe de suspension et d'ouverture sécurisée d'un conteneur non-métallique de déchets, souterrain, semi-enterré ou hors sol se vidant par le bas.

Service technique de collecte et de vidage de déchets placés dans des conteneurs hors-sol, semi-enterrés ou enterrés.