Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ECOLLECT
/
ECOCAPSULES
Marque expirée - Marque en non vigueur

ECOCAPSULES
ECOLLECT SAS

Numéro de dépôt :
3622409
Date de dépôt :
14/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/01/2019
ECOCAPSULES de ECOLLECT

Présentation de la marque ECOCAPSULES

Déposée le 14 janvier 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ECOLLECT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECOCAPSULES »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ECOLLECT domicilié(e) 517 Chemin du Pont,84460 CHEVAL BLANC - 84460 - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 548 315 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alain GAYET domicilié(e) 13 Place des Dominos,92400 COURBEVOIE - 92400 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOCAPSULES est expirée depuis le 14 janvier 2019.

ECOLLECT a également déposé les autres marques suivantes : ECOABRI , ECOFRIPES , ECODASRI , ECOCAPSULES , ECOPHARMA , ECOBAC , ECOTISSUS , ECOFUSEE , ECOHUILE , ECOLLECT


ECOLLECT SAS - 517 Chemin du Pont,84460 CHEVAL BLANC - 84460 - France - SIREN 412548315


Alain GAYET - 13 Place des Dominos,92400 COURBEVOIE - 92400 - France


Publication - Publication le 20 févr. 2009 au BOPI 2009-08

Enregistrement sans modification - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-25

Conteneur métallique souterrain, semi-enterré ou hors sol, destiné à la collecte des capsules de café usagées ou autres capsules. ;

Conteneur non-métallique souterrain, semi-enterré ou hors sol, destiné à la collecte des capsules de café usagées ou autres capsules. ;

Service technique de collecte et de vidage de capsules de café usagées ou autres capsules, placées dans des conteneurs souterrains, semi-enterrés ou hors-sol.