Marque enregistrée - Marque en vigueur

ESCE
ECOLE SUPERIEURE DU COMMERCE EXTERIEUR - ENSEIGNEMENT TECHNOLOGIQUE SUPERIEUR PRIVE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4266401
Date de dépôt :
20/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/04/2026
ESCE de ECOLE SUPERIEURE DU COMMERCE EXTERIEUR - ENSEIGNEMENT TECHNOLOGIQUE SUPERIEUR PRIVE

Présentation de la marque ESCE

Déposée par voie électronique le 20 avril 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ECOLE SUPERIEURE DU COMMERCE EXTERIEUR - ENSEIGNEMENT TECHNOLOGIQUE SUPERIEUR PRIVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ESCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-19 du 13 mai 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ECOLE SUPERIEURE DU COMMERCE EXTERIEUR - ENSEIGNEMENT TECHNOLOGIQUE SUPERIEUR PRIVE domicilié(e) 10 RUE SEXTIUS MICHEL - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 713 521 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, M. Jean-Charles NICOLLET domicilié(e) 20 RUE DE CHAZELLES - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque ESCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4266401.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESCE arrivera à expiration en date du 20 avril 2026.

ECOLE SUPERIEURE DU COMMERCE EXTERIEUR - ENSEIGNEMENT TECHNOLOGIQUE SUPERIEUR PRIVE a également déposé les autres marques suivantes : Centre d Etudes Supérieur du Commerce International (CESCI) , Centre Interdisciplinaire d'Etudes sur le Commerce Extérieur (CIECE) , Centre d Etudes Supérieur du Commerce Exterieur (CESCE) , CIECE CENTRE INTERNATIONAL D'ETUDES SUR LE COMMERCE EXTERIEUR , ESCE INTERNATIONAL BUSINESS AND MANAGEMENT SCHOOL-FRANCE , OBJECTIF EXPORT , ESCE C.I.R.C.E.E CENTRE INTERDISCIPLINAIRE DE RECHERCHE SUR LE COMMERCE EXTERIEUR ET L'ECONOMIE


ECOLE SUPERIEURE DU COMMERCE EXTERIEUR - ENSEIGNEMENT TECHNOLOGIQUE SUPERIEUR PRIVE, Société par actions simplifiée - 10 RUE SEXTIUS MICHEL - 75015 - PARIS - France - SIREN 784713521


REGIMBEAU, M. Jean-Charles NICOLLET - 20 RUE DE CHAZELLES - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Publication - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19

Enregistrement sans modification - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-32

Journaux ; périodiques ; publications imprimées ; revues [périodiques] ; livres ; manuels ;

Education ; formation ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.