SYVAT
Présentation de la marque SYVAT
Déposée le 11 mai 2000 par ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'ARTS ET METIERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SYVAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-24 du 16 juin 2000.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SYVAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3027166.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SYVAT est expirée depuis le 11 mai 2020.
ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'ARTS ET METIERS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-41
Publication - Publication le 16 juin 2000 au BOPI 2000-24
Renouvellement sans limitation le 30 avril 2010 n°2439256 - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-04-30