Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MS MASTERE SPECIALISE MANAGEMENT DES CONTRATS GLOBAUX
ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'ARTS ET METIERS, Etat Français - Ministère chargé de l'Enseignement Supérieur

Numéro de dépôt :
3734026
Date de dépôt :
28/04/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/04/2020
MS MASTERE SPECIALISE MANAGEMENT DES CONTRATS GLOBAUX de ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D\'ARTS ET METIERS

Présentation de la marque MS MASTERE SPECIALISE MANAGEMENT DES CONTRATS GLOBAUX

Déposée par voie électronique le 28 avril 2010 par ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'ARTS ET METIERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MS MASTERE SPECIALISE MANAGEMENT DES CONTRATS GLOBAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-22 du 4 juin 2010.

Le déposant est ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'ARTS ET METIERS, Etat Français - Ministère chargé de l'Enseignement Supérieur domicilié(e) 151 boulevard de l'Hôpital 75013 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 22 RUE DU GENERAL FOY - 75008 - PARIS - France.

La marque MS MASTERE SPECIALISE MANAGEMENT DES CONTRATS GLOBAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3734026.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MS MASTERE SPECIALISE MANAGEMENT DES CONTRATS GLOBAUX est expirée depuis le 28 avril 2020.

ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'ARTS ET METIERS a également déposé les autres marques suivantes : AM-VALO , MS MGR , NAPEVOMO , MAINTENANCE , MANAGEMENT DE LA QUALITE , HIGH.TECH AND BUSINESS , napevomo : je me sens bien , AM VALO , FIT FRENCH INSTITUTE OF TECHNOLOGY , AM VALO


ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'ARTS ET METIERS, Etat Français - Ministère chargé de l'Enseignement Supérieur - 151 boulevard de l'Hôpital 75013 PARIS - France


CABINET BOETTCHER - 22 RUE DU GENERAL FOY - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Appareils et instruments d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, numériques ou optiques ; cassettes audio ; cassettes vidéo ; cd-rom ; dvd-rom ;

Matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; produits de l'imprimerie ; livres ; albums ; brochures ; prospectus ; journaux ; magazines ; lettre d'information ;

éducation ; formation ; édition et publication de livres, brochures, journaux, magazines ; prêt de livres, brochures, journaux, magazines ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ou d'activités sportives ou culturelles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres, brochures, journaux, magazines en ligne.