Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MANAGEMENT DE LA QUALITE
ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'ARTS ET METIERS ENSAM Etat Français Ministère chargé de l'Enseignement Supérieur

Numéro de dépôt :
1741000
Date de dépôt :
12/06/1990
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/06/2010
MANAGEMENT DE LA QUALITE de ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D\'ARTS ET METIERS ENSAM Etat Français Ministère chargé de l\'Enseignement Supérieur

Présentation de la marque MANAGEMENT DE LA QUALITE

Déposée le 12 juin 1990 par ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'ARTS ET METIERS ENSAM Etat Français Ministère chargé de l'Enseignement Supérieur auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MANAGEMENT DE LA QUALITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'ARTS ET METIERS ENSAM Etat Français Ministère chargé de l'Enseignement Supérieur, domicilié(e) 151 boulevard de l'Hôpital, 75013 PARIS (dossier no 2169057) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) (dossier no 2169057) - France.

La marque MANAGEMENT DE LA QUALITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1741000.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MANAGEMENT DE LA QUALITE est expirée depuis le 12 juin 2010.

ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'ARTS ET METIERS ENSAM Etat Français Ministère chargé de l'Enseignement Supérieur a également déposé les autres marques suivantes : AM-VALO , MS MGR , NAPEVOMO , MAINTENANCE , HIGH.TECH AND BUSINESS , napevomo : je me sens bien , AM VALO , FIT FRENCH INSTITUTE OF TECHNOLOGY , AM VALO , SYVAT


ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'ARTS ET METIERS ENSAM Etat Français Ministère chargé de l'Enseignement Supérieur - 151 boulevard de l'Hôpital, 75013 PARIS (dossier no 2169057) - France


CABINET BOETTCHER - (dossier no 2169057) - France


Renouvellement sans limitation le 29 mars 2000 n°2169057 - Publication au BOPI 2000-03-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-13

Tous services ayant trait à l'éducation et l'enseignement