Ecole Nationale Supérieure d Arts et Métiers, Etablissement Public à Caractère Scientifique, Culturel et Professionnel
Numéro de dépôt :
4244210
Date de dépôt :
28/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
28/01/2026
Présentation de la marque Bachelor de Technologie
Déposée le 28 janvier 2016 par Ecole Nationale Supérieure d Arts et Métiers
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Bachelor de Technologie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-07 du 19 février 2016.
Le déposant est Ecole Nationale Supérieure d Arts et Métiers, Etablissement Public à Caractère Scientifique, Culturel et Professionnel domicilié(e) 151 boulevard de l Hôpital - 75013 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP BBLM, Mme Angelier Myriam domicilié(e) 3 place Félix Baret - 13006 - MARSEILLE - France.
La marque Bachelor de Technologie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4244210.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Ecole Nationale Supérieure d Arts et Métiers, Etablissement Public à Caractère Scientifique, Culturel et Professionnel - 151 boulevard de l Hôpital - 75013 - PARIS - France
SCP BBLM, Mme Angelier Myriam - 3 place Félix Baret - 13006 - MARSEILLE - France
Publication - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07
Enregistrement avec modification - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29
Horlogerie et instruments chronométriques ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; malles et valises ; parapluies, portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Divertissement ; publication de livres ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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