Marque expirée - Marque en non vigueur

I.O.A.D. Innovation Ouverte et Accessible à Distance
Ecole Nationale d'Ingénieurs de Saint Etienne Etablissement public national à caractère scientifique culturel et professionnel

Numéro de dépôt :
3603190
Date de dépôt :
07/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
07/10/2018
I.O.A.D. Innovation Ouverte et Accessible à Distance de Ecole Nationale d\'Ingénieurs de Saint Etienne Etablissement public national à caractère scientifique culturel et professionnel

Présentation de la marque I.O.A.D. Innovation Ouverte et Accessible à Distance

Déposée le 7 octobre 2008 par Ecole Nationale d'Ingénieurs de Saint Etienne Etablissement public national à caractère scientifique culturel et professionnel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « I.O.A.D. Innovation Ouverte et Accessible à Distance »

Le déposant est Ecole Nationale d'Ingénieurs de Saint Etienne Etablissement public national à caractère scientifique culturel et professionnel domicilié(e) 58 rue Jean Parot,42000 SAINT ETIENNE - 42000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue de la République,42000 SAINT ETIENNE - 42000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque I.O.A.D. Innovation Ouverte et Accessible à Distance est expirée depuis le 7 octobre 2018.

Ecole Nationale d'Ingénieurs de Saint Etienne Etablissement public national à caractère scientifique culturel et professionnel a également déposé les autres marques suivantes : ETRE INGENIEUR , UPDP UNITE PILOTE A DISPOSITIF PARTAGE , GENIE SENSORIEL , ENIFRANCE


Ecole Nationale d'Ingénieurs de Saint Etienne Etablissement public national à caractère scientifique culturel et professionnel - 58 rue Jean Parot,42000 SAINT ETIENNE - 42000 - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue de la République,42000 SAINT ETIENNE - 42000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-12

Publication - Publication le 14 nov. 2008 au BOPI 2008-46

Services d'aide aux entreprises dans l'organisation et la direction des affaires ; services d'organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services de publicité en ligne sur un réseau informatique ; services de publication de textes publicitaires et location d'espaces publicitaires et diffusion d'annonces publicitaires ; services de relations publiques.

Services de télécommunication ; information en matière de télécommunication ; communications par terminaux d'ordinateur ou par réseaux de fibre optique ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunication) ; raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial ; agence de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique.