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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EcoGam
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IDWATT BASSE CONSO
Marque expirée - Marque en non vigueur

IDWATT BASSE CONSO
EcoGam Sarl, SARL

Numéro de dépôt :
3674454
Date de dépôt :
04/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/09/2019
IDWATT BASSE CONSO de EcoGam

Présentation de la marque IDWATT BASSE CONSO

Déposée le 4 septembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EcoGam auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IDWATT BASSE CONSO »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EcoGam domicilié(e) 41 chemin du camp miaulaire - 34400 - LUNEL VIEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 369 102 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EcoGam, Sarl domicilié(e) 41 chemin du camp miaulaire - 34400 - LUNEL VIEL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 12 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IDWATT BASSE CONSO est expirée depuis le 4 septembre 2019.

EcoGam a également déposé les autres marques suivantes : GAZ UP , Viv'Eau


EcoGam Sarl, SARL - 41 chemin du camp miaulaire - 34400 - LUNEL VIEL - France - SIREN 501369102


EcoGam, Sarl - 41 chemin du camp miaulaire - 34400 - LUNEL VIEL - France


Publication - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42

Enregistrement sans modification - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-11

Inscription le 29 avril 2015 - Transmission totale de propriété n°647916 - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-04-29

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; batteries électriques ; fils électriques ; relais électriques ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils d'éclairage pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; véhicules électriques ; vélomoteurs ; cycles ;

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.