ECODIS, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
4142004
Date de dépôt :
15/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/12/2024
Présentation de la marque ECOLON
Déposée par voie électronique le 15 décembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ECODIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ECOLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-02 du 9 janvier 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ECODIS domicilié(e) PARC D'AFFAIRES DE LA VALLÉE DE L'OZON - 69970 - CHAPONNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 565 544 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT CHARRAS domicilié(e) 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70203 - 42005 - SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - France.
La marque ECOLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4142004.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ECODIS, Société par actions simplifiée à associé unique - PARC D'AFFAIRES DE LA VALLÉE DE L'OZON - 69970 - CHAPONNAY - France - SIREN 302565544
Cabinet LAURENT CHARRAS - 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70203 - 42005 - SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - France
Publication - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02
Enregistrement sans modification - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-15
Inscription le 21 octobre 2019 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°770851 - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-10-21
Appareils et instruments scientifiques ; logiciels (programmes enregistrés) ; logiciel de conception assistée par ordinateur ; logiciels d'aide à la construction de bâtiments ; logiciels de simulation pour la conception et le développement de produits industriels ; appareils d'aide à la gestion et au contrôle de la construction de systèmes de ventilation et d'exutoires de fumée ; ordinateurs ; applications logicielles informatiques téléchargeables ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; publications électroniques téléchargeables ; équipements de traitement de données ; appareils pour l'analyse non à usage médical ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; mesureurs ; appareils pour la mesure et l'enregistrement des distances ; interfaces [informatique] ; instruments mathématiques ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; conception de systèmes informatiques ; conseils en architecture ; informations en matière de technologie informatique et de programmation.
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