Marque renouvelée - Marque en vigueur

ECOCHOC
ECODIS, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
95594344
Date de dépôt :
20/10/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/10/2025

Présentation de la marque ECOCHOC

Déposée le 20 octobre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ECODIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ECOCHOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-48 du 1 décembre 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ECODIS domicilié(e) PARC D'AFFAIRES DE LA VALLEE DE L'OZON - 69970 - CHAPONNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 565 544 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT CHARRAS, M. THIVILLIER Patrick domicilié(e) 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - France.

La marque ECOCHOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95594344.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ECOCHOC arrivera à expiration en date du 20 octobre 2025.

ECODIS a également déposé les autres marques suivantes : ECOFEU , ECOSHED , ECODIS , ECOLON , HPA Haute Performance Aérolique , CO.VAL.DIS , ASSAINISSEMENT ENVIRONNEMENT SERVICES AEOS , ECODIS


ECODIS, Société par actions simplifiée à associé unique - PARC D'AFFAIRES DE LA VALLEE DE L'OZON - 69970 - CHAPONNAY - France - SIREN 302565544


Cabinet LAURENT CHARRAS, M. THIVILLIER Patrick - 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - France


Renouvellement sans limitation le 26 octobre 2005 n°2299791 - Publication au BOPI 2005-10-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-25

Publication - Publication le 1 déc. 1995 au BOPI 1995-48

Renouvellement sans limitation le 16 juin 2015 n°2589630 - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-06-16

Inscription le 21 octobre 2019 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°770851 - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-10-21

Dôme non métallique de sécurité pour l'éclairement zénithal s'opposant à la chute de personnes au travers de son ouverture