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Marques déposées par la société ECO-NEGOCE - G I E
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HUMOVERT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HUMOVERT
ECO-NEGOCE - G I E

Numéro de dépôt :
97679999
Date de dépôt :
27/05/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/05/2007

Présentation de la marque HUMOVERT

Déposée le 27 mai 1997 par la société ECO-NEGOCE - G I E auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HUMOVERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-27 du 4 juillet 1997.

Le déposant est la société ECO-NEGOCE - G I E domicilié(e) Route de Fournival, 60130 SAINT JUST EN CHAUSSEE - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 670 934 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETS DELAUZANNE Mademoiselle DELAUZANNE - France.

La marque HUMOVERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97679999.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HUMOVERT est expirée depuis le 27 mai 2007.


ECO-NEGOCE - G I E - Route de Fournival, 60130 SAINT JUST EN CHAUSSEE - France - SIREN 407670934


ETS DELAUZANNE Mademoiselle DELAUZANNE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-47

Publication - Publication le 4 juil. 1997 au BOPI 1997-27

- Engrais pour les terres - Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés ni transformés), graines (semences)

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.