Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société ECLATEC
/
(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
ECLATEC

Numéro de dépôt :
3176419
Date de dépôt :
25/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI NANCY
Date d'expiration :
25/07/2012
Marque figurative de ECLATEC

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 25 juillet 2002 par la société ECLATEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-35 du 30 août 2002.

Le déposant est la société ECLATEC domicilié(e) 41, RUE LAFAYETTE , BP 69 MAXÉVILLE,54528 LAXOU CEDEX - 54528 - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 031 843 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ECLATEC domicilié(e) 41, RUE LAFAYETTE , BP 69 MAXÉVILLE,54528 LAXOU CEDEX - 54528 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3176419.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 25 juillet 2012.

ECLATEC a également déposé les autres marques suivantes : Paléo 440 , (Marque figurative) , LIMA , STRATUS , BORNE ANQÂ , BORNE TOTEM , SAÏAN , SATINE , YRIA , BORNE TRANSFERT


ECLATEC - 41, RUE LAFAYETTE , BP 69 MAXÉVILLE,54528 LAXOU CEDEX - 54528 - France - SIREN 352031843


ECLATEC - 41, RUE LAFAYETTE , BP 69 MAXÉVILLE,54528 LAXOU CEDEX - 54528 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-09

Publication - Publication le 30 août 2002 au BOPI 2002-35

Appareils et installations d'éclairage public