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Marques déposées par la société Eca Sinters
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T-CELL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

T-CELL
Eca Sinters, Société par Actions Limitées à associé Unique

Numéro de dépôt :
4154737
Date de dépôt :
02/02/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
02/02/2025
T-CELL de Eca Sinters

Présentation de la marque T-CELL

Déposée le 2 février 2015 par la société Eca Sinters auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « T-CELL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-09 du 27 février 2015.

Le déposant est la société Eca Sinters domicilié(e) Parc Industriel de Basso Cambo, 5 Rue Paul Mesplé, BP 10611 - 31106 - TOULOUSE CEDEX 1 - France et immatriculée sous le numéro RCS 489 855 445 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Eca Sinters, M. TAHIRI Aziz domicilié(e) Parc Industriel de Basso Cambo, 5 Rue Paul Mesplé, BP 10611 - 31106 - TOULOUSE CEDEX 1 - France.

La marque T-CELL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4154737.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T-CELL arrivera à expiration en date du 2 février 2025.


Eca Sinters, Société par Actions Limitées à associé Unique - Parc Industriel de Basso Cambo, 5 Rue Paul Mesplé, BP 10611 - 31106 - TOULOUSE CEDEX 1 - France - SIREN 489855445


Eca Sinters, M. TAHIRI Aziz - Parc Industriel de Basso Cambo, 5 Rue Paul Mesplé, BP 10611 - 31106 - TOULOUSE CEDEX 1 - France


Publication - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09

Enregistrement sans modification - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-25

Inscription le 26 août 2019 - Transmission totale de propriété n°767146 - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-08-26

Manipulateurs industriels (machines) ; machines à trier pour l'industrie ; robots (machines) ; Equipements électroniques embarqués, et équipements électroniques de test ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; relais électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; Equipements électroniques embarqués, et équipements électroniques de test ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules électriques ; chariots de manutention ; Equipements électroniques embarqués, et équipements électroniques de test.