Marque renouvelée - Marque en vigueur

EC EAU CONCEPT
ATLANTIQUE INDUSTRIE, SAS

Numéro de dépôt :
3753989
Date de dépôt :
16/07/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/07/2030
EC EAU CONCEPT de ATLANTIQUE INDUSTRIE

Présentation de la marque EC EAU CONCEPT

Déposée par voie électronique le 16 juillet 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATLANTIQUE INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EC EAU CONCEPT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-33 du 20 août 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ATLANTIQUE INDUSTRIE domicilié(e) 80 80 Impasse Amiot, Impasse Amiot, Zac de l'Aubinère, 44150 ANCENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 946 585 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ATLANTIQUE INDUSTRIE, SAS, M. DUCHE Henri domicilié(e) 80 80 Impasse Amiot, Impasse Amiot, Zac de l'Aubinière, 44150 ANCENIS - France.

La marque EC EAU CONCEPT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3753989.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42 45

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EC EAU CONCEPT arrivera à expiration en date du 16 juillet 2030.


ATLANTIQUE INDUSTRIE, SAS - 80 80 Impasse Amiot, Impasse Amiot, Zac de l'Aubinère, 44150 ANCENIS - France - SIREN 379946585


ATLANTIQUE INDUSTRIE, SAS, M. DUCHE Henri - 80 80 Impasse Amiot, Impasse Amiot, Zac de l'Aubinière, 44150 ANCENIS - France


Publication - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-33

Enregistrement sans modification - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Inscription le 10 octobre 2017 - Transmission totale de propriété n°709361 - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-10-10

Inscription le 29 novembre 2017 - Transmission totale de propriété n°712289 - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-11-29

Renouvellement sans limitation le 16 juin 2020 n°2751114 - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-06-16

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ;Prestations d'ingénierie pour l'étude, la conception et l'installation de systèmes de traitement des eaux usées ;

Services juridiques ;Prestations de services juridiques en vue de l'installation de systèmes de traitement des eaux usées.