Marque expirée - Marque en non vigueur

Paye en ligne
EBP INFORMATIQUE SA

Numéro de dépôt :
3432185
Date de dépôt :
30/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/05/2016
Paye en ligne de EBP INFORMATIQUE

Présentation de la marque Paye en ligne

Déposée le 30 mai 2006 par la Société Anonyme (SA) EBP INFORMATIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Paye en ligne »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EBP INFORMATIQUE domicilié(e) ZA DU BEL AIR, RUE DE CUTESSON,78513 RAMBOUILLET - 78513 - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 838 947 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EBP INFORMATIQUE domicilié(e) ZA DU BEL AIR, RUE DE CUTESSON,78513 RAMBOUILLET - 78513 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Paye en ligne est expirée depuis le 30 mai 2016.

EBP INFORMATIQUE a également déposé les autres marques suivantes : EBP Business Plan , Solution Nomade , Business Localisation , Factures Flash , Gestion Flash , Vos Devis et Factures en un clic , “ La compta pour les nuls… ” , SCAN N GO , EXPERT BUSINESS PACK , INTEGRE DE GESTION 2000


EBP INFORMATIQUE SA - ZA DU BEL AIR, RUE DE CUTESSON,78513 RAMBOUILLET - 78513 - France - SIREN 330838947


EBP INFORMATIQUE - ZA DU BEL AIR, RUE DE CUTESSON,78513 RAMBOUILLET - 78513 - France


Inscription le 26 mars 2007 - Rejet partiel n°451137 - Publication au BOPI 2007-03-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-14

Publication - Publication le 7 juil. 2006 au BOPI 2006-27

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; gestion de fichiers informatiques ;

Conception et développement d'ordinateurs.