Marque expirée - Marque en non vigueur

Paie-en-ligne
EBP INFORMATIQUE SA

Numéro de dépôt :
3432183
Date de dépôt :
30/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/05/2016
Paie-en-ligne de EBP INFORMATIQUE

Présentation de la marque Paie-en-ligne

Déposée le 30 mai 2006 par la Société Anonyme (SA) EBP INFORMATIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Paie-en-ligne »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EBP INFORMATIQUE domicilié(e) ZA DU BEL AIR, RUE DE CUTESSON,78513 RAMBOUILLET - 78513 - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 838 947 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EBP INFORMATIQUE domicilié(e) ZA DU BEL AIR, RUE DE CUTESSON,78513 RAMBOUILLET - 78513 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Paie-en-ligne est expirée depuis le 30 mai 2016.

EBP INFORMATIQUE a également déposé les autres marques suivantes : EBP Business Plan , Solution Nomade , Business Localisation , Factures Flash , Gestion Flash , Vos Devis et Factures en un clic , “ La compta pour les nuls… ” , SCAN N GO , EXPERT BUSINESS PACK , INTEGRE DE GESTION 2000


EBP INFORMATIQUE SA - ZA DU BEL AIR, RUE DE CUTESSON,78513 RAMBOUILLET - 78513 - France - SIREN 330838947


EBP INFORMATIQUE - ZA DU BEL AIR, RUE DE CUTESSON,78513 RAMBOUILLET - 78513 - France


Inscription le 26 mars 2007 - Rejet partiel n°451136 - Publication au BOPI 2007-03-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-14

Publication - Publication le 7 juil. 2006 au BOPI 2006-27

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; gestion de fichiers informatiques ;

Conception et développement d'ordinateurs.