Marque renouvelée - Marque en vigueur

Cartographie & Décision
EBP INFORMATIQUE, SA

Numéro de dépôt :
3359795
Date de dépôt :
12/05/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/05/2025
Cartographie & Décision de EBP INFORMATIQUE

Présentation de la marque Cartographie & Décision

Déposée le 12 mai 2005 par la Société Anonyme (SA) EBP INFORMATIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Cartographie & Décision » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-25 du 24 juin 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EBP INFORMATIQUE domicilié(e) ZA DU BEL AIR, RUE DE CUTESSON, BP 95 - 78513 - RAMBOUILLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 838 947 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, EBP INFORMATIQUE, Mme GERVAIS VIRGINIE domicilié(e) ZA DU BEL AIR, RUE DE CUTESSON, BP 95 - 78513 - RAMBOUILLET - France.

La marque Cartographie & Décision a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3359795.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Cartographie & Décision arrivera à expiration en date du 12 mai 2025.

EBP INFORMATIQUE a également déposé les autres marques suivantes : EBP Business Plan , Solution Nomade , Business Localisation , Factures Flash , Gestion Flash , Vos Devis et Factures en un clic , “ La compta pour les nuls… ” , SCAN N GO , EXPERT BUSINESS PACK , INTEGRE DE GESTION 2000


EBP INFORMATIQUE, SA - ZA DU BEL AIR, RUE DE CUTESSON, BP 95 - 78513 - RAMBOUILLET - France - SIREN 330838947


EBP INFORMATIQUE, Mme GERVAIS VIRGINIE - ZA DU BEL AIR, RUE DE CUTESSON, BP 95 - 78513 - RAMBOUILLET - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-50

Publication - Publication le 24 juin 2005 au BOPI 2005-25

Renouvellement sans limitation le 2 mars 2015 n°2580220 - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-03-02

Inscription le 5 mai 2015 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°648267 - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-05-05

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation le réglage ou la commande du courant électrique. Produits de l'imprimerie / cartes. Conception et développement de logiciels.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.