Marque enregistrée - Marque en vigueur

AUGUSTIN PAINS & PATISSERIES
EBC, Société A Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
4339419
Date de dépôt :
20/02/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
20/02/2027
AUGUSTIN PAINS & PATISSERIES de EBC

Présentation de la marque AUGUSTIN PAINS & PATISSERIES

Déposée le 20 février 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EBC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « AUGUSTIN PAINS & PATISSERIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-11 du 17 mars 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EBC domicilié(e) ZA Beaujardin - 35410 - CHÂTEAUGIRON - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 428 199 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL GOUACHE AVOCATS, M. GOUACHE Jean-Baptiste domicilié(e) 4 rue Dufrénoy - 75116 - PARIS - France.

La marque AUGUSTIN PAINS & PATISSERIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4339419.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUGUSTIN PAINS & PATISSERIES arrivera à expiration en date du 20 février 2027.

EBC a également déposé les autres marques suivantes : AeroWorld MBA , The Food Box , BrushX , A AUGUSTIN


EBC, Société A Responsabilité Limitée - ZA Beaujardin - 35410 - CHÂTEAUGIRON - France - SIREN 491428199


SELARL GOUACHE AVOCATS, M. GOUACHE Jean-Baptiste - 4 rue Dufrénoy - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11

Enregistrement sans modification - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-51

Plats préparés à base de viande, de poisson, de volaille, de gibier, d'oeuf, de fromage, de légumes, de graines préparées et/ou de fruits ; salades de légumes ; salades composées prêtes à l'emploi ; salades de fruits ; compotes de fruits ; soupes ; potages ; boissons lactées où le lait prédomine ; plats cuisinés.

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ; succédanés du café ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; chocolats ; farines et préparations faites de céréales ; mets à base de farine ; pain ; pâtisserie et confiserie ; produits de boulangerie et de paneterie ; pain de mie ; petits pains ; pain aux céréales ; pain complet ; pain d'épice ; miel, sirop de mélasse ; levure ; poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; glace brute, naturelle ou artificielle ; sorbets ; yaourts glacés ; pâte d'amandes ; confiserie ; sucreries ; sucreries pour la décoration d'arbres de Noël ; bâtons de réglisse ; confiserie à base d'arachides ; bonbons ; caramels ; gommes à mâcher (non à usage médical) ; bonbons à la menthe ; pastilles ; pâtes de fruits ; pralinés ; aromates autres que les huiles essentielles ; aromates pour gâteaux, autres que les huiles essentielles ; pâte pour gâteaux ; biscottes ; biscuiterie ; biscuits ; thé glacé ; aromates pour boissons autres que les huiles essentielles ; viennoiserie ; croissants ; pains au chocolat ; pains aux raisins ; brioches ; cookies ; cake au riz ; crêpes ; pain d'épice ; fondants ; gaufres ; macarons ; tartes ; cacao ; produits de cacao ; sucre ; sucre candi à usage alimentaire ; cannelle ; miel ; préparations faites de céréales ; flocons de céréales séchées ; flocons de maïs ; flocons d'avoine ; condiments ; crème anglaise ; crèmes glacées ; gâteaux ; poudings ; décorations comestibles pour gâteaux ; aromates pour gâteaux autres que les huiles essentielles ; pâte pour gâteaux ; poudres pour gâteaux ; édulcorants naturels ; farines alimentaires ; farine de maïs ; farine de soja ; farine de blé ; fleur de farine ; fécule à usage alimentaire ; glucose à usage alimentaire ; sirop de mélasse ; infusions non médicinales ; petits pains ; petits fours ; petits-beurre ; pizza ; quiches ; sandwiches ; sushi ; taboulé ; tacos ; tortillas ; tourtes ; riz ; tapioca ; sagou ; sauces de salade ; poivre ; moutarde.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; services de publicité et de marketing ; diffusion de matériel publicitaire ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; présentation de produits par tout moyen de communication pour la vente au détail ou en gros ; promotion des ventes pour des tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; négociation de transactions commerciales pour des tiers ; traitement administratif de commandes d'achats ; services de vente au détail ou en gros de plats préparés à base de viande, de poisson, de volaille, de gibier, d'oeuf, de fromage, de légumes, de graines préparées et/ou de fruits, salades de légumes, salades composées prêtes à l'emploi, salades de fruits, compotes de fruits, soupes, potages, boissons lactées où le lait prédomine, plats cuisinés, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé, chocolats, farines et préparations faites de céréales, mets à base de farine, pain, pâtisserie et confiserie, produits de boulangerie et de paneterie, pain de mie, petits pains, pain aux céréales, pain complet, pain d'épice, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, glace brute, naturelle ou artificielle, sorbets, yaourts glacés, pâte d'amandes, confiserie, sucreries, sucreries pour la décoration d'arbres de Noël, bâtons de réglisse, confiserie à base d'arachides, bonbons, caramels, gommes à mâcher (non à usage médical), bonbons à la menthe, pastilles, pâtes de fruits, pralinés, aromates autres que les huiles essentielles, aromates pour gâteaux, autres que les huiles essentielles, pâte pour gâteaux, biscottes, biscuiterie, biscuits, thé glacé, aromates pour boissons autres que les huiles essentielles, viennoiserie, croissants, pains au chocolat, pains aux raisins, brioches, cookies, cake au riz, crêpes, pain d'épice, fondants, gaufres, macarons, tartes, cacao, produits de cacao, chocolat, sucre, sucre candi à usage alimentaire, cannelle, miel, préparations faites de céréales, flocons de céréales séchées, flocons de maïs, flocons d'avoine, condiments, crème anglaise, crèmes glacées, gâteaux, poudings, décorations comestibles pour gâteaux, aromates pour gâteaux autres que les huiles essentielles, pâte pour gâteaux, poudres pour gâteaux, édulcorants naturels, farines alimentaires, farine de maïs, farine de soja, farine de blé, fleur de farine, fécule à usage alimentaire, glucose à usage alimentaire, sirop de mélasse, infusions non médicinales, petits pains, petits fours, petits-beurre, pizza, quiches, sandwiches, sushi, taboulé, tacos, tortillas, tourtes, riz, tapioca, sagou, sauces de salade, poivre, moutarde ; services rendus par un franchiseur à savoir aide dans l'exploitation ou dans la direction d'une entreprise commerciale au sein au sein d'un réseau de lieux de restauration, au sein d'un réseau de lieux de vente de produits alimentaires ; services rendus par un franchiseur à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire.

Services de livraison, transport, conditionnement et stockage d'aliments, de boissons et de plats cuisinés ; transport et livraison d'aliments et de boissons commandés par voie de télécommunication.

Services rendus par un franchiseur, à savoir formation des franchisés et du personnel dans les domaines d'activité de la restauration et de la vente de produits alimentaires.

Services de restaurants ; services de restaurants offrant un service de livraison à domicile ; services de salons de thé ; services de bars ; services de cafés (restauration) ; services de restaurants en libre-service ; services de restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) de plats à emporter ou non ; services de traiteurs ; préparation de repas et de plats à emporter ; services de préparation de pain, de pâtisserie, de viennoiserie, de confiserie, de sandwiches et de préparations faites de céréales, à emporter ou non ; location d'appareils de cuisson.

Concession de licences de propriété intellectuelle.