Marque renouvelée - Marque en vigueur

TRUE-TRAC
EATON CORPORATION, Société organisée selon les lois de l'Etat de l'Ohio

Numéro de dépôt :
1610152
Date de dépôt :
08/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/06/2030

Présentation de la marque TRUE-TRAC

Déposée le 8 juin 1990 par la société EATON CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRUE-TRAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société EATON CORPORATION domicilié(e) 1000 Eaton Boulevard, Cleveland, Ohio 44122 - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme MACHINET Emmanuelle domicilié(e) 158 rue de l'université, 75007 Paris - France.

La marque TRUE-TRAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1610152.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TRUE-TRAC arrivera à expiration en date du 8 juin 2030.

EATON CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : AJUSTO GAP , PUL LIFT , FARVAL DUALINE , COMPANION TRIP , EATON , EATON , SERIES C , DETROIT LOCKER , BKS , CHAR LYNN


EATON CORPORATION, Société organisée selon les lois de l'Etat de l'Ohio - 1000 Eaton Boulevard, Cleveland, Ohio 44122 - États-Unis


CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme MACHINET Emmanuelle - 158 rue de l'université, 75007 Paris - France


Renouvellement sans limitation le 7 juin 2000 n°2174796 - Publication au BOPI 2000-06-07

Inscription le 25 janvier 2001 - Transmission totale de propriété n°315120 - Publication au BOPI 2001-01-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-04

Inscription le 10 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°523634 - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-05-10

Renouvellement sans limitation le 31 mai 2010 n°2441845 - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-05-31

Inscription le 19 mai 2020 - Changement d'adresse n°787322 - Publication le 19 juin 2020 au BOPI 2020-05-19

Renouvellement sans limitation le 25 mai 2020 n°2748788 - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-05-25

Différentiels, notamment à répartition de couple, pour arbres arrière, arbres avant, arbres intermédiaires et boîtes de transfert de mécanismes de transmission