TRUE-TRAC
Présentation de la marque TRUE-TRAC
Déposée le 8 juin 1990 par la société EATON CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRUE-TRAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TRUE-TRAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1610152.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TRUE-TRAC arrivera à expiration en date du 8 juin 2030.
EATON CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 7 juin 2000 n°2174796 - Publication au BOPI 2000-06-07
Inscription le 25 janvier 2001 - Transmission totale de propriété n°315120 - Publication au BOPI 2001-01-25
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-04
Inscription le 10 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°523634 - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-05-10
Renouvellement sans limitation le 31 mai 2010 n°2441845 - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-05-31
Inscription le 19 mai 2020 - Changement d'adresse n°787322 - Publication le 19 juin 2020 au BOPI 2020-05-19
Renouvellement sans limitation le 25 mai 2020 n°2748788 - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-05-25