Marque renouvelée - Marque en vigueur

NOSPIN
EATON CORPORATION, “ Corporation ” organisée sous les lois de l'Etat de l'Ohio

Numéro de dépôt :
1485142
Date de dépôt :
19/09/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/09/2026
NOSPIN de EATON CORPORATION

Présentation de la marque NOSPIN

Déposée le 19 septembre 1986 par EATON CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOSPIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est EATON CORPORATION, “ Corporation ” organisée sous les lois de l'Etat de l'Ohio domicilié(e) 1000 Eaton Boulevard, Cleveland, OHIO 44122 - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme MACHINET Emmanuelle domicilié(e) 158 rue de l'université - 75007 - PARIS - France.

La marque NOSPIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1485142.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque NOSPIN arrivera à expiration en date du 19 septembre 2026.

EATON CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : AJUSTO GAP , PUL LIFT , FARVAL DUALINE , COMPANION TRIP , EATON , EATON , SERIES C , DETROIT LOCKER , BKS , CHAR LYNN


EATON CORPORATION, “ Corporation ” organisée sous les lois de l'Etat de l'Ohio - 1000 Eaton Boulevard, Cleveland, OHIO 44122 - États-Unis


CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme MACHINET Emmanuelle - 158 rue de l'université - 75007 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation n°2067585 - Publication au BOPI 1996-22

Renouvellement sans limitation le 17 août 2006 n°2321348 - Publication au BOPI 2006-08-17

Inscription - Transmission de propriété n°34761 - Publication au BOPI

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-06

Inscription le 28 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°391473 - Publication au BOPI 2004-04-28

Inscription le 7 septembre 2016 - Transmission totale de propriété n°679541 - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-09-07

Renouvellement sans limitation le 21 septembre 2016 n°2628339 - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2016-09-21

Mécanismes de transmission de puissance pour véhicules automobiles et en particulier mécanismes de transmission de puissance pour véhicules automobiles comprenant des différentiels embrayables automatiques à commande par came, et leurs accessoires.