NOSPIN
Présentation de la marque NOSPIN
Déposée le 19 septembre 1986 par EATON CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOSPIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque NOSPIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1485142.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque NOSPIN arrivera à expiration en date du 19 septembre 2026.
EATON CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2067585 - Publication au BOPI 1996-22
Renouvellement sans limitation le 17 août 2006 n°2321348 - Publication au BOPI 2006-08-17
Inscription - Transmission de propriété n°34761 - Publication au BOPI
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-06
Inscription le 28 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°391473 - Publication au BOPI 2004-04-28
Inscription le 7 septembre 2016 - Transmission totale de propriété n°679541 - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-09-07
Renouvellement sans limitation le 21 septembre 2016 n°2628339 - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2016-09-21