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Marques déposées par la société EARL SANTE
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VIGNOBLE DE SOMMERE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIGNOBLE DE SOMMERE
EARL SANTE

Numéro de dépôt :
3287851
Date de dépôt :
14/04/2004
Lieu de dépôt :
MACON
Date d'expiration :
14/04/2014
VIGNOBLE DE SOMMERE de EARL SANTE

Présentation de la marque VIGNOBLE DE SOMMERE

Déposée le 14 avril 2004 par la société EARL SANTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « VIGNOBLE DE SOMMERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-23 du 4 juin 2004.

Le déposant est la société EARL SANTE domicilié(e) “ Somméré ” LA ROCHE VINEUSE,71960 PIERRECLOS - 71960 - France et immatriculée sous le numéro RCS 354 055 303 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL SANTE domicilié(e) “ Somméré ” LA ROCHE-VINEUSE - France.

La marque VIGNOBLE DE SOMMERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3287851.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIGNOBLE DE SOMMERE est expirée depuis le 14 avril 2014.


EARL SANTE - “ Somméré ” LA ROCHE VINEUSE,71960 PIERRECLOS - 71960 - France - SIREN 354055303


EARL SANTE - “ Somméré ” LA ROCHE-VINEUSE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-40

Publication - Publication le 4 juin 2004 au BOPI 2004-23

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques. Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; apéritifs sans alcools. Produits agricoles (ni préparés, ni transformés).

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.