Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MONROSE
EARL R. DE VILLENEUVE FLAYOSC, EARL

Numéro de dépôt :
3822886
Date de dépôt :
11/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
MONROSE de EARL R. DE VILLENEUVE FLAYOSC

Présentation de la marque MONROSE

Déposée le 11 avril 2011 par la société EARL R. DE VILLENEUVE FLAYOSC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MONROSE »

Le déposant est la société EARL R. DE VILLENEUVE FLAYOSC domicilié(e) 0 CHATEAU DE ROQUEFORT - 13830 - ROQUEFORT LA BEDOULE - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 709 416 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DE VILLENEUVE RAIMOND domicilié(e) 0 CHATEAU DE ROQUEFORT - 13830 - ROQUEFORT LA BEDOULE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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EARL R. DE VILLENEUVE FLAYOSC, EARL - 0 CHATEAU DE ROQUEFORT - 13830 - ROQUEFORT LA BEDOULE - France - SIREN 400709416


DE VILLENEUVE RAIMOND - 0 CHATEAU DE ROQUEFORT - 13830 - ROQUEFORT LA BEDOULE - France


Publication - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Inscription le 23 janvier 2012 - Rejet total n°567672 - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-01-23

Vins.