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Marques déposées par la société EARL PETILLAT
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LES ROCHES GRISES PAR JEAN-LOUIS PETILLAT DOMAINE DE BELLEVUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES ROCHES GRISES PAR JEAN-LOUIS PETILLAT DOMAINE DE BELLEVUE
EARL PETILLAT

Numéro de dépôt :
3096925
Date de dépôt :
11/04/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/04/2011

Présentation de la marque LES ROCHES GRISES PAR JEAN-LOUIS PETILLAT DOMAINE DE BELLEVUE

Déposée le 11 avril 2001 par la société EARL PETILLAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES ROCHES GRISES PAR JEAN-LOUIS PETILLAT DOMAINE DE BELLEVUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-22 du 1 juin 2001.

Le déposant est la société EARL PETILLAT domicilié(e) Bellevue, 03500 Meillard - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 110 856 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL PETILLAT - France.

La marque LES ROCHES GRISES PAR JEAN-LOUIS PETILLAT DOMAINE DE BELLEVUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3096925.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ROCHES GRISES PAR JEAN-LOUIS PETILLAT DOMAINE DE BELLEVUE est expirée depuis le 11 avril 2011.

EARL PETILLAT a également déposé les autres marques suivantes : Reflets par Jean Louis Pétillat Domaine de Bellevue , Bulles des Champs PETILLAT Chantal & Jean-Louis , COULEUR FRAMBOISE DE CHANTAL & JEAN-LOUIS PETILLAT , DOMAINE DE BELLEVUE-GRANDE RESERVE , ORIGINE DOMAINE DE BELLEVUE Chantal et Jean Louis Petillat


EARL PETILLAT - Bellevue, 03500 Meillard - France - SIREN 325110856


EARL PETILLAT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-39

Publication - Publication le 1 juin 2001 au BOPI 2001-22

Vin d'appellation d'origine contrôlée saint Pourçain appellation Val de Loire.