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Marques déposées par EARL les longues royes
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Jules Brochet
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Jules Brochet
EARL les longues royes, EARL

Numéro de dépôt :
4238723
Date de dépôt :
07/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
07/01/2026
Jules Brochet de EARL les longues royes

Présentation de la marque Jules Brochet

Déposée le 7 janvier 2016 par EARL les longues royes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Jules Brochet » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-04 du 29 janvier 2016.

Le déposant est EARL les longues royes, EARL domicilié(e) 88 rue de sillery - 51500 - TAISSY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL, M. Brochet Pierric domicilié(e) 88 rue de sillery - 51500 - TAISSY - France.

La marque Jules Brochet a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4238723.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Jules Brochet arrivera à expiration en date du 7 janvier 2026.


EARL les longues royes, EARL - 88 rue de sillery - 51500 - TAISSY - France


EARL, M. Brochet Pierric - 88 rue de sillery - 51500 - TAISSY - France


Publication - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2016-04

Inscription le 18 mai 2016 - Retrait partiel n°670048 - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-05-18

Enregistrement avec modification - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-35

Vins d'appellation d'origine protégée, à savoir vins d'appellation d'origine protégée Champagne et Coteaux Champenois.