LES GRAVETTES
Présentation de la marque LES GRAVETTES
Déposée le 7 mars 2005 par la société EARL LABAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES GRAVETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-16 du 22 avril 2005.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LES GRAVETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3347330.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES GRAVETTES est expirée depuis le 7 mars 2015.
Inscription le 27 mars 2006 - Rejet partiel n°431021 - Publication au BOPI 2006-03-27
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-16
Publication - Publication le 22 avr. 2005 au BOPI 2005-16