Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES GRAVETTES
EARL LABAN

Numéro de dépôt :
3347330
Date de dépôt :
07/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/03/2015
LES GRAVETTES de EARL LABAN

Présentation de la marque LES GRAVETTES

Déposée le 7 mars 2005 par la société EARL LABAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES GRAVETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-16 du 22 avril 2005.

Le déposant est la société EARL LABAN domicilié(e) 11 ALLEE DES PIVOINES,33470 GUJAN MESTRAS - 33470 - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 520 914 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LABAN OLIVIER domicilié(e) 11 ALLEE DES PIVOINES,33470 GUJAN MESTRAS - 33470 - France.

La marque LES GRAVETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3347330.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES GRAVETTES est expirée depuis le 7 mars 2015.


EARL LABAN - 11 ALLEE DES PIVOINES,33470 GUJAN MESTRAS - 33470 - France - SIREN 390520914


LABAN OLIVIER - 11 ALLEE DES PIVOINES,33470 GUJAN MESTRAS - 33470 - France


Inscription le 27 mars 2006 - Rejet partiel n°431021 - Publication au BOPI 2006-03-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-16

Publication - Publication le 22 avr. 2005 au BOPI 2005-16

Crustacés (vivants).