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Marques déposées par la société EARL la bergerie de St Pierre
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Bêle de brebis
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Bêle de brebis
EARL la bergerie de St Pierre, EARL

Numéro de dépôt :
3954797
Date de dépôt :
19/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/10/2022
Bêle de brebis de EARL la bergerie de St Pierre

Présentation de la marque Bêle de brebis

Déposée le 19 octobre 2012 par la société EARL la bergerie de St Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Bêle de brebis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-45 du 9 novembre 2012.

Le déposant est la société EARL la bergerie de St Pierre domicilié(e) village de bande - 73360 - ST PIERRE DE GENEBROZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 534 832 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL la bergerie de St Pierre, Mme Garcia Ghislaine domicilié(e) village de bande - 73360 - ST PIERRE DE GENEBROZ - France.

La marque Bêle de brebis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3954797.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bêle de brebis est expirée depuis le 19 octobre 2022.


EARL la bergerie de St Pierre, EARL - village de bande - 73360 - ST PIERRE DE GENEBROZ - France - SIREN 440534832


EARL la bergerie de St Pierre, Mme Garcia Ghislaine - village de bande - 73360 - ST PIERRE DE GENEBROZ - France


Publication - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Enregistrement avec modification - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Oeufs, lait et produits laitiers ; fromages.