Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU HAUT GRELOT
EARL JOEL BONNEAU, EARL

Numéro de dépôt :
3824571
Date de dépôt :
18/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/04/2021
CHATEAU HAUT GRELOT de EARL JOEL BONNEAU

Présentation de la marque CHATEAU HAUT GRELOT

Déposée le 18 avril 2011 par la société EARL JOEL BONNEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU HAUT GRELOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-19 du 13 mai 2011.

Le déposant est la société EARL JOEL BONNEAU domicilié(e) 28 LES GRELAUDS - 33820 - ST CIERS SUR GIRONDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 576 214 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL JOEL BONNEAU domicilié(e) 28 LES GRELAUDS - 33820 - ST CIERS SUR GIRONDE - France.

La marque CHATEAU HAUT GRELOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3824571.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU HAUT GRELOT est expirée depuis le 18 avril 2021.

EARL JOEL BONNEAU a également déposé les autres marques suivantes : Mademoiselle Cocotte , LA BELLE DE BLAYE


EARL JOEL BONNEAU, EARL - 28 LES GRELAUDS - 33820 - ST CIERS SUR GIRONDE - France - SIREN 407576214


EARL JOEL BONNEAU - 28 LES GRELAUDS - 33820 - ST CIERS SUR GIRONDE - France


Publication - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Enregistrement avec modification - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Vins d'appellation d'origine.