Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VAZART-COQUART & FILS
EARL Jacques VAZART & Fils, EARL

Numéro de dépôt :
4007330
Date de dépôt :
26/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/05/2023
VAZART-COQUART & FILS de EARL Jacques VAZART & Fils

Présentation de la marque VAZART-COQUART & FILS

Déposée par voie électronique le 26 mai 2013 par la société EARL Jacques VAZART & Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VAZART-COQUART & FILS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-24 du 14 juin 2013.

Le déposant est la société EARL Jacques VAZART & Fils domicilié(e) 7 Rue Dom Pérignon - 51530 - CHOUILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 704 762 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL Jacques VAZART & Fils, M. Jean-Pierre VAZART domicilié(e) 7 Rue Dom Pérignon - 51530 - CHOUILLY - France.

La marque VAZART-COQUART & FILS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4007330.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VAZART-COQUART & FILS est expirée depuis le 26 mai 2023.

EARL Jacques VAZART & Fils a également déposé les autres marques suivantes : Special GOURMET , VAZART COQUART & FILS


EARL Jacques VAZART & Fils, EARL - 7 Rue Dom Pérignon - 51530 - CHOUILLY - France - SIREN 351704762


EARL Jacques VAZART & Fils, M. Jean-Pierre VAZART - 7 Rue Dom Pérignon - 51530 - CHOUILLY - France


Publication - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Enregistrement sans modification - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-37

Inscription le 11 septembre 2020 - Changement d'adresse n°795015 - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-09-11

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