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Marques déposées par la société EARL DUBOIS Bruno
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RB CUVEE ELEGANCE
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

RB CUVEE ELEGANCE
EARL DUBOIS Bruno

Numéro de dépôt :
96645921
Date de dépôt :
11/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque RB CUVEE ELEGANCE

Déposée le 11 octobre 1996 par la société EARL DUBOIS Bruno auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RB CUVEE ELEGANCE »

Le déposant est la société EARL DUBOIS Bruno domicilié(e) La Févrie, 44690 MAISDON-sur-SEVRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 572 900 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL Bruno DUBOIS - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 28 ans, la marque RB CUVEE ELEGANCE est expirée depuis le 11 octobre 2006.


EARL DUBOIS Bruno - La Févrie, 44690 MAISDON-sur-SEVRE - France - SIREN 389572900


EARL Bruno DUBOIS - France


Inscription le 29 mai 1997 - Renonciation totale n°237729 - Publication au BOPI 1997-05-29

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-14

Publication - Publication le 22 nov. 1996 au BOPI 1996-47

Boissons de fruits et jus de fruits Vins d'appellation d'origine contrôlée Muscadet Sèvre et Maine sur Lie

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.