DOMAINE DE LA CHOPINIERE DU ROY
Présentation de la marque DOMAINE DE LA CHOPINIERE DU ROY
Déposée le 15 novembre 1994 par la société EARL DU DOMAINE DE LA CHOPINIERE DU ROY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « DOMAINE DE LA CHOPINIERE DU ROY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-02 du 13 janvier 1995.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOMAINE DE LA CHOPINIERE DU ROY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94547976.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE DE LA CHOPINIERE DU ROY est expirée depuis le 15 novembre 2024.
Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2005-15
Renouvellement sans limitation le 7 septembre 2004 n°2271916 - Publication au BOPI 2004-09-07
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-25
Inscription le 27 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°414247 - Publication au BOPI 2005-06-27
Publication - Publication le 13 janv. 1995 au BOPI 1995-02
Renouvellement sans limitation le 20 octobre 2014 n°2569954 - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2014-10-20