Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HUILE D'OLIVE DE SEPTIMANIE
EARL DOMAINE L'OULIVIE

Numéro de dépôt :
3300701
Date de dépôt :
25/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/06/2014
HUILE D\'OLIVE DE SEPTIMANIE de EARL DOMAINE L\'OULIVIE

Présentation de la marque HUILE D'OLIVE DE SEPTIMANIE

Déposée le 25 juin 2004 par la société EARL DOMAINE L'OULIVIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HUILE D'OLIVE DE SEPTIMANIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-32 du 6 août 2004.

Le déposant est la société EARL DOMAINE L'OULIVIE domicilié(e) Domaine de l'oulivie Mas de Fourques,34980 COMBAILLAUX - 34980 - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 190 679 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIALLA Pierre domicilié(e) DOMAINE L'OULIVIE, Mas DE FOURQUES,34980 COMBAILLAUX - 34980 - France.

La marque HUILE D'OLIVE DE SEPTIMANIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3300701.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HUILE D'OLIVE DE SEPTIMANIE est expirée depuis le 25 juin 2014.


EARL DOMAINE L'OULIVIE - Domaine de l'oulivie Mas de Fourques,34980 COMBAILLAUX - 34980 - France - SIREN 439190679


VIALLA Pierre - DOMAINE L'OULIVIE, Mas DE FOURQUES,34980 COMBAILLAUX - 34980 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-49

Publication - Publication le 6 août 2004 au BOPI 2004-32

Graisse et huile alimentaire. Fruits et légumes, conserve d'olives, huile d'olive, huile, olive de table. Fruits et légumes : arbres, arbustes, plantes et plans. Divertissement organisation : de concours de conférences, de manifestations.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.