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Marques déposées par la société Earl domaine Dubois christelle
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Boutifolle
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Boutifolle
Earl domaine Dubois christelle, Earl

Numéro de dépôt :
4310647
Date de dépôt :
27/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/10/2026
Boutifolle de Earl domaine Dubois christelle

Présentation de la marque Boutifolle

Déposée par voie électronique le 27 octobre 2016 par la société Earl domaine Dubois christelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Boutifolle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-46 du 18 novembre 2016.

Le déposant est la société Earl domaine Dubois christelle domicilié(e) 8 Route de chace - 49260 - St Cyr en bourg - France et immatriculée sous le numéro RCS 504 994 005 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Earl domaine Dubois Christelle, Mme. Christelle Dubois domicilié(e) 8 Route De Chace - 49260 - ST CYR EN BOURG - France.

La marque Boutifolle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4310647.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Boutifolle arrivera à expiration en date du 27 octobre 2026.


Earl domaine Dubois christelle, Earl - 8 Route de chace - 49260 - St Cyr en bourg - France - SIREN 504994005


Earl domaine Dubois Christelle, Mme. Christelle Dubois - 8 Route De Chace - 49260 - ST CYR EN BOURG - France


Publication - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46

Enregistrement sans modification - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07

Vins d'appellation d'origine protégée .