Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Vinoterie
EARL Domaine de la Guimardiere

Numéro de dépôt :
4523836
Date de dépôt :
11/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/02/2029
La Vinoterie de EARL Domaine de la Guimardiere

Présentation de la marque La Vinoterie

Déposée par voie électronique le 11 février 2019 par EARL Domaine de la Guimardiere auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Vinoterie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-10 du 8 mars 2019.

Le déposant est EARL Domaine de la Guimardiere domicilié(e) LIEU DIT Les Verzeaux - 49670 - VALANJOU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL Domaine de la Guimardiere, Monsieur Jean-Marie BROUSSET domicilié(e) LIEU DIT Les Verzeaux - 49670 - Valanjou - France.

La marque La Vinoterie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4523836.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Vinoterie arrivera à expiration en date du 11 février 2029.


EARL Domaine de la Guimardiere - LIEU DIT Les Verzeaux - 49670 - VALANJOU - France


EARL Domaine de la Guimardiere, Monsieur Jean-Marie BROUSSET - LIEU DIT Les Verzeaux - 49670 - Valanjou - France


Publication - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-10

Enregistrement avec modification - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-39

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.