domaine de la chesnaie
Présentation de la marque domaine de la chesnaie
Déposée le 20 mars 2012 par EARL de la Chesnaie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « domaine de la chesnaie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-15 du 13 avril 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque domaine de la chesnaie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3906478.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque domaine de la chesnaie est expirée depuis le 20 mars 2022.
Publication - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15
Enregistrement avec modification - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33