Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VILLA CORNELIANI
EARL BOUCABEILLE

Numéro de dépôt :
3117460
Date de dépôt :
16/08/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/08/2011

Présentation de la marque VILLA CORNELIANI

Déposée le 16 août 2001 par la société EARL BOUCABEILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VILLA CORNELIANI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-39 du 28 septembre 2001.

Le déposant est la société EARL BOUCABEILLE domicilié(e) 146 ROUTE NATIONALE, 66550 CORNEILLA DE LA RIVIERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 944 490 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VOIR ADRESSE DU DEPOSANT - France.

La marque VILLA CORNELIANI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3117460.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VILLA CORNELIANI est expirée depuis le 16 août 2011.

EARL BOUCABEILLE a également déposé les autres marques suivantes : MONTE NERO , DOMAINE REGIS BOUCABEILLE LES ORRIS


EARL BOUCABEILLE - 146 ROUTE NATIONALE, 66550 CORNEILLA DE LA RIVIERE - France - SIREN 378944490


VOIR ADRESSE DU DEPOSANT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-04

Errata - Publication au BOPI 2001-47

Publication - Publication le 28 sept. 2001 au BOPI 2001-39

Vin AOC Cotes du Roussillon Villages ou AOC Rivesaltes.