Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHATEAU PETIT GENAS
EARL Alain COURGEAU, EARL

Numéro de dépôt :
4184459
Date de dépôt :
26/05/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
26/05/2025
CHATEAU PETIT GENAS de EARL Alain COURGEAU

Présentation de la marque CHATEAU PETIT GENAS

Déposée le 26 mai 2015 par la société EARL Alain COURGEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CHATEAU PETIT GENAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-25 du 19 juin 2015.

Le déposant est la société EARL Alain COURGEAU domicilié(e) 2 Marot-Sud - 33790 - SOUSSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 752 745 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL Alain COURGEAU, M. COURGEAU Alain domicilié(e) 2 Marot-Sud - 33790 - SOUSSAC - France.

La marque CHATEAU PETIT GENAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4184459.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU PETIT GENAS arrivera à expiration en date du 26 mai 2025.

EARL Alain COURGEAU a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU PETIT GENAS , CHATEAU MAGINET , CHATEAU MAGINET , CHATEAU MAROT-BELLEVUE


EARL Alain COURGEAU, EARL - 2 Marot-Sud - 33790 - SOUSSAC - France - SIREN 410752745


EARL Alain COURGEAU, M. COURGEAU Alain - 2 Marot-Sud - 33790 - SOUSSAC - France


Publication - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-25

Enregistrement avec modification - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45

Vins d'appellation d'origine protégée.