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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) E X E L
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EXEL GSA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

EXEL GSA
E X E L, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1622035
Date de dépôt :
17/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/10/2030
EXEL GSA de E X E L

Présentation de la marque EXEL GSA

Déposée le 17 octobre 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) E X E L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EXEL GSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) E X E L domicilié(e) 54 Rue Marcel Paul, 51200 ÉPERNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 252 400 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves, 75009 PARIS - France.

La marque EXEL GSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1622035.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque EXEL GSA arrivera à expiration en date du 17 octobre 2030.


E X E L, Société par actions simplifiée - 54 Rue Marcel Paul, 51200 ÉPERNAY - France - SIREN 342252400


Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 2 Place d'Estienne d'Orves, 75009 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-13

Renouvellement sans limitation le 5 octobre 2000 n°2183419 - Publication au BOPI 2000-10-05

Renouvellement sans limitation le 13 août 2010 n°2448644 - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-08-13

Renouvellement sans limitation le 11 août 2020 n°2756776 - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-08-11

Outils actionnés manuellement notamment pulvérisateurs à main. Machines agricoles, viticoles, pulvérisateurs tractés

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).