Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PALAIS DES CONGRES ET DES SEMINAIRES DU MONT SAINT-MICHEL
E.V. EXPANSION Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
3334770
Date de dépôt :
13/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/01/2015
PALAIS DES CONGRES ET DES SEMINAIRES DU MONT SAINT-MICHEL de E.V. EXPANSION

Présentation de la marque PALAIS DES CONGRES ET DES SEMINAIRES DU MONT SAINT-MICHEL

Déposée le 13 janvier 2005 par E.V. EXPANSIONTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PALAIS DES CONGRES ET DES SEMINAIRES DU MONT SAINT-MICHEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-07 du 18 février 2005.

Le déposant est E.V. EXPANSIONTODO domicilié(e) 57 rue Boissière,75016 PARIS - 75016 - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 883 845 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN YVES PLASSERAUD S.A. domicilié(e) 3 rue Chauveau-Lagarde,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque PALAIS DES CONGRES ET DES SEMINAIRES DU MONT SAINT-MICHEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3334770.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PALAIS DES CONGRES ET DES SEMINAIRES DU MONT SAINT-MICHEL est expirée depuis le 13 janvier 2015.

E.V. EXPANSION a également déposé les autres marques suivantes : LES FERMES DE LA BAIE DU MONT SAINT MICHEL , LES GALETTES MONT SAINT MICHEL Mère Poulard , LES COOKIES DU MONT SAINT MICHEL Mère Poulard , MERE POULARD LES PETITS POTS GOURMANDS D'ANNETTE , CENTRE D'AFFAIRES DU MONT SAINT-MICHEL , MAISON DES CONGRES ET DES SEMINAIRES DU MONT SAINT-MICHEL , LES CHOCOLATINES DU MONT SAINT MICHEL Mère Poulard , LES GOURMANDISES MONT SAINT MICHEL Mère Poulard , MERE POULARD LES PETITES DU MONT SAINT MICHEL , MÈRE POULARD SÉLECTION VERTS PRÉS


E.V. EXPANSION Société en nom collectif - 57 rue Boissière,75016 PARIS - 75016 - France - SIREN 339883845


ERNEST GUTMANN YVES PLASSERAUD S.A. - 3 rue Chauveau-Lagarde,75008 PARIS - 75008 - France


Inscription le 19 novembre 2008 - Transmission totale de propriété n°485252 - Publication au BOPI 2008-11-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-24

Publication - Publication le 18 févr. 2005 au BOPI 2005-07

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, supports de données optiques et magnétiques, bandes vidéo, vidéogrammes ; disques acoustiques, optiques, magnétiques, compacts [audio-vidéo] ; cédéroms ; équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, logiciels [programmes enregistrés], progiciels de gestion ; programmes d'ordinateurs [logiciels téléchargeables], programmes d'ordinateurs enregistrés ; publications électroniques [téléchargeables]. Produits de l'imprimerie ; catalogues, brochures, livres, journaux, magazines, manuels, revues [périodiques], calendriers, affiches ; articles de papeterie, cartes de visite, papier à en-tête ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; sacs, sachets [enveloppes, pochettes], boîtes, cartonnages, papier pour l'emballage [en papier ou en matières plastiques] ; dessous de chopes à bière, dessous de carafes [en papier] ; photographies ; cartes postales, cartes de vœux ; papier à lettres ; linge de table en papier, nappes en papier, serviettes et sets de table [en papier] ; figurines [statuettes] en papier mâché. Aide à la direction des affaires ; consultations et conseils en organisation et direction des affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; investigations et recherches pour affaires, études de marché, expertises en affaires ; enquêtes de satisfaction ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; travaux de bureau ; organisation, à buts commerciaux ou de publicité, de manifestations, d'expositions, de colloques, de conférences, de congrès ou de séminaires ; service de recueil et de systématisation de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, recherche d'informations dans des fichiers informatiques [pour des tiers] ; mise à jour de bases de données ; ; transcription de communications ; publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, courrier publicitaire, diffusion de matériel (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) et d'annonces publicitaires, publication de textes publicitaires ; décoration de vitrines, démonstration de produits ; comptabilité ; services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale. Formation ; formation pratique [démonstration] ; enregistrement [filmage] sur bandes vidéo ; production de films sur bande vidéo ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums ; enseignement par correspondance ; épreuves pédagogiques ; exploitation de publications électroniques en ligne [non téléchargeables] ; organisations d'expositions, de congrès, de séminaires à buts culturels ou éducatifs ; publication de livres, de manuels, de brochures, de plaquettes [autres que publicitaires] ; publication électronique de livres, de manuels et de périodiques en ligne ; micro-édition, microfilmage, supports d'enregistrements magnétiques, de cédéroms ; orientation professionnelle [conseils en matière d'éducation ou de formation].

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.