Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES BONNES CONFITURES D'EN FRANCE
E.V. EXPANSION (Société en Nom Collectif)

Numéro de dépôt :
99785157
Date de dépôt :
07/04/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
07/04/2009

Présentation de la marque LES BONNES CONFITURES D'EN FRANCE

Déposée le 7 avril 1999 par la société E.V. EXPANSION (Société en Nom Collectif auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LES BONNES CONFITURES D'EN FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-20 du 14 mai 1999.

Le déposant est la société E.V. EXPANSION (Société en Nom Collectif domicilié(e) 57 Rue Boissière, 75016 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 883 845 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD S.A. - France.

La marque LES BONNES CONFITURES D'EN FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99785157.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES BONNES CONFITURES D'EN FRANCE est expirée depuis le 7 avril 2009.

E.V. EXPANSION (Société en Nom Collectif a également déposé les autres marques suivantes : GEOPOLY , Le P'tit B. , GEO GOURMAND , CROQUE FORME , LA MERE POULARD, 100 ANS D'EXIGENCE, GOUTEZ LA DIFFERENCE ! , MERE MICHEL , LES BONNES COMPOTES D'EN FRANCE , GEOPOLE , SWEET WORLD CAFE , PERE MICHEL


E.V. EXPANSION (Société en Nom Collectif) - 57 Rue Boissière, 75016 PARIS - France - SIREN 339883845


ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD S.A. - France


Inscription le 19 novembre 2008 - Transmission totale de propriété n°485252 - Publication au BOPI 2008-11-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-38

Publication - Publication le 14 mai 1999 au BOPI 1999-20

Confitures.