LES BONNES CONFITURES D'EN FRANCE
Présentation de la marque LES BONNES CONFITURES D'EN FRANCE
Déposée le 7 avril 1999 par la société E.V. EXPANSION (Société en Nom Collectif auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LES BONNES CONFITURES D'EN FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-20 du 14 mai 1999.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LES BONNES CONFITURES D'EN FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99785157.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES BONNES CONFITURES D'EN FRANCE est expirée depuis le 7 avril 2009.
E.V. EXPANSION (Société en Nom Collectif a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 19 novembre 2008 - Transmission totale de propriété n°485252 - Publication au BOPI 2008-11-19
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-38
Publication - Publication le 14 mai 1999 au BOPI 1999-20