Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CROQUE FORME
E.V. EXPANSION (Société en nom collectif)

Numéro de dépôt :
3313502
Date de dépôt :
20/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/09/2014
CROQUE FORME de E.V. EXPANSION (Société en nom collectif

Présentation de la marque CROQUE FORME

Déposée le 20 septembre 2004 par la société E.V. EXPANSION (Société en nom collectif auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CROQUE FORME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-44 du 29 octobre 2004.

Le déposant est la société E.V. EXPANSION (Société en nom collectif domicilié(e) 57 rue Boissière,75016 PARIS - 75016 - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 883 845 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD S.A. domicilié(e) 3 rue Chauveau-Lagarde,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque CROQUE FORME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3313502.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROQUE FORME est expirée depuis le 20 septembre 2014.

E.V. EXPANSION (Société en nom collectif a également déposé les autres marques suivantes : GEOPOLY , Le P'tit B. , GEO GOURMAND , LA MERE POULARD, 100 ANS D'EXIGENCE, GOUTEZ LA DIFFERENCE ! , MERE MICHEL , LES BONNES COMPOTES D'EN FRANCE , GEOPOLE , SWEET WORLD CAFE , PERE MICHEL , CREME POULETTE


E.V. EXPANSION (Société en nom collectif) - 57 rue Boissière,75016 PARIS - 75016 - France - SIREN 339883845


ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD S.A. - 3 rue Chauveau-Lagarde,75008 PARIS - 75008 - France


Inscription le 19 novembre 2008 - Transmission totale de propriété n°485252 - Publication au BOPI 2008-11-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-08

Publication - Publication le 29 oct. 2004 au BOPI 2004-44

Préparations faites de céréales, pâtisserie, biscuiterie ; biscuits diététiques à usage non médical ; biscuits, gâteaux, cookies, crackers allégés en graisses et/ou en sucres.