Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REMY MARTIN NAPOLEON
E. REMY MARTIN Co S.A. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1683867
Date de dépôt :
30/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/07/2001
REMY MARTIN NAPOLEON de E. REMY MARTIN   Co

Présentation de la marque REMY MARTIN NAPOLEON

Déposée le 30 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) E. REMY MARTIN Co auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « REMY MARTIN NAPOLEON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) E. REMY MARTIN Co domicilié(e) 20, rue de la Société Vinicole, 16100 COGNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France.

La marque REMY MARTIN NAPOLEON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1683867.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REMY MARTIN NAPOLEON est expirée depuis le 30 juillet 2001.

E. REMY MARTIN Co a également déposé les autres marques suivantes : VVE EMILE SEGUIN & CO , CENTAURE V.S.O.P. , REMY MARTIN , EXTRA REMY MARTIN , LOUIS XV , LOUIS VI , REMY MARTIN , (Marque figurative) , L'ESPRIT DU COGNAC , (Marque figurative)


E. REMY MARTIN Co S.A. (Société Anonyme) - 20, rue de la Société Vinicole, 16100 COGNAC - France


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-01

Eaux de vie et plus particulièrement des cognacs