E. REMY MARTIN & Co, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
1683872
Date de dépôt :
30/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/07/2021
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 30 juillet 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) E. REMY MARTIN & Co
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) E. REMY MARTIN & Co domicilié(e) 20 rue de la société vinicole - 16100 - COGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 563 323 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14 avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1683872.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
E. REMY MARTIN & Co, Société par actions simplifiée - 20 rue de la société vinicole - 16100 - COGNAC - France - SIREN 775563323
SANTARELLI - 14 avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 25 mai 2001 n°2199090 - Publication au BOPI 2001-05-25
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-01
Inscription le 25 août 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°376056 - Publication au BOPI 2003-08-25
Renouvellement sans limitation le 10 juin 2011 n°2472835 - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-06-10
Coffrets emballages cartonnés. Eaux de vie, spiritueux, liqueurs et plus particulièrement des cogacs
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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