Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORPHEE
E. MENARD SAS

Numéro de dépôt :
3140424
Date de dépôt :
08/01/2002
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/01/2012
ORPHEE de E. MENARD

Présentation de la marque ORPHEE

Déposée le 8 janvier 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) E. MENARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ORPHEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-07 du 15 février 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) E. MENARD domicilié(e) Route de Plancoët, 22130 BOURSEUL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN & MAILLET Monsieur Denis LE GUEN - France.

La marque ORPHEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3140424.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORPHEE est expirée depuis le 8 janvier 2012.

E. MENARD a également déposé les autres marques suivantes : NATURA , COLLECTION MATISSE , EMERAUDE MEUBLES LIGNES D'AUJOURD'HUI , COLLECTION MOLIERE , EMERAUDE MEUBLES MEUBLES DEGRIFFES , COLLECTION COTTAGE , COLLECTION SYDNEY , VOGUE COLLECTION , COLLECTION MULTIMEDIA , COLLECTION BASTIDE


E. MENARD SAS - Route de Plancoët, 22130 BOURSEUL - France


CABINET LE GUEN & MAILLET Monsieur Denis LE GUEN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-24

Publication - Publication le 15 févr. 2002 au BOPI 2002-07

Portes non métallique. Panneaux pour la construction non métalliques. Bois de construction. Boiseries ; panneaux de portes non métalliques. Portes de meubles, garnitures de portes non métalliques. Pièces d'ameublement. moulures pour cadres. Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d'art en bois, lège, roseau, jonc, osier, corne, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Armoires ; bahuts (coffres) non métalliques ; bancs (meubles). Etagères de bibliothèques ; bois de lit ; lits ; pans de boiseries pour meubles ; buffets ; meubles de bureau ; chaises (sièges) ; chariots (mobilier) ; coffres à jouets ; commodes ; divans ; canapés ; fauteuils ; étagères ; portes de meuble ; roulettes de meubles non métalliques ; mobilier scolaire ; paravents (meubles) ; Tables ; plateaux de tables ; secrétaires ; sommiers de lits ; tabourets ; appuie tête (meubles) ; tréteaux (mobilier). Vaisseliers. Vitrines (meubles).

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.