Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EMERAUDE MEUBLES LIGNES D'AUJOURD'HUI
E. MENARD S.A.S.

Numéro de dépôt :
3305965
Date de dépôt :
29/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/07/2014
EMERAUDE MEUBLES LIGNES D\'AUJOURD\'HUI de E. MENARD

Présentation de la marque EMERAUDE MEUBLES LIGNES D'AUJOURD'HUI

Déposée le 29 juillet 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) E. MENARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EMERAUDE MEUBLES LIGNES D'AUJOURD'HUI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-36 du 3 septembre 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) E. MENARD domicilié(e) Route de Plancoet,22130 PLANCOET - 22130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 729 877 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 46, rue DECAMPS,75016 PARIS - 75016 - France.

La marque EMERAUDE MEUBLES LIGNES D'AUJOURD'HUI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3305965.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMERAUDE MEUBLES LIGNES D'AUJOURD'HUI est expirée depuis le 29 juillet 2014.

E. MENARD a également déposé les autres marques suivantes : NATURA , COLLECTION MATISSE , ORPHEE , COLLECTION MOLIERE , EMERAUDE MEUBLES MEUBLES DEGRIFFES , COLLECTION COTTAGE , COLLECTION SYDNEY , VOGUE COLLECTION , COLLECTION MULTIMEDIA , COLLECTION BASTIDE


E. MENARD S.A.S. - Route de Plancoet,22130 PLANCOET - 22130 - France - SIREN 327729877


MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle - 46, rue DECAMPS,75016 PARIS - 75016 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-53

Publication - Publication le 3 sept. 2004 au BOPI 2004-36

Bois de construction ; bois de placage ; bois façonnés ; boiseries ; portes de meubles, moulures, garnitures, portes non métalliques ; cadres de portes et cadres de panneaux de portes non métalliques. Meubles, pièces d'ameublement, glaces (miroirs), cadres, sièges, à savoir chaises, chaises longues, fauteuils, canapés, lits, divans, sofas, tabourets ; objets d'art en bois, cire, liège, roseau, jonc, osier, corne, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; travaux d'ébénisterie ; armoires ; bahuts (coffres) non métalliques ; bancs (meubles) ; comptoires (tables) ; établis ; étagères et rayons de bibliothèques ; lits, sommiers et bois de lits ; buffets ; meubles de bureau ; chariots (mobilier) ; coffres à jouets ; commodes ; dessertes pour ordinateurs ; étagères ; roulettes de meubles non métalliques ; mobilier scolaire ; paravents (meubles) ; tables ; plateaux de tables ; portemanteaux (meubles) ; porte-revues ; secrétaires ; tables de chevet ; tiroirs ; tréteaux (mobilier) ; vaisseliers ; vitrines (meubles). Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; assiettes non en métaux précieux ; ballons en verre (récipients) ; blaireaux à barbes ; batteries de cuisines, casseroles ; cloches à beurre ; récipients à boire ; boîtes à biscuits, boîtes à thé (non en métaux précieux) ; boîte à savon ; boîtes en verre ; bols ; bonbonnières non en métaux précieux ; tire-bouchons ; bouchons de verre ; bougeoirs non en étaux précieux ; boules de verre ; bouteilles ; brocs ; brûle parfums ; plateaux à servir non en métaux précieux ; services à café non en métaux précieux ; cafetières non électriques non en métaux précieux, services à thé et théières non en métaux précieux ; candélabres non en métaux précieux ; carafes et dessous de carafe (non en papier et autre que linge de table) ; carrousels (articles de cuisine) ; porte carte de menus ; produits céramique pour le ménage ; chausse-pieds ; cireuses pour chaussures non électriques ; chopes à bières ; cloches à fromage : coquetiers non en métaux précieux ; corbeilles à usages domestiques non en métaux précieux ; ustensiles pour cosmétiques ; coupes à fruits ; porte-couteaux pour la table ; dispositif pour maintenir en forme les cravates ; cristaux (verrerie) ; cruches ; moules de cuisine ; dessous-de-plat ; distributeurs de papier hygiénique ; distributeur de savon ; enseignes en porcelaine ou en verre ; services à épices ; porte-éponge ; étuis pour peignes ; flacons non en métaux précieux ; pots à fleurs et supports pour fleurs ; seaux à glace ; huiliers non en métaux précieux ; services à liqueur ; louches de cuisine ; ramasse-miette ; nécessaires de toilette ; ouvre-bouteilles ; verres opales ; corbeilles à pain ; planche à pain ; vaporisateurs à parfums ; passe-thé non en métaux précieux ; pelles à tartes ; pipettes (tâte-vin) ; plateaux à usage domestique non en métaux précieux ; plats non en métaux précieux ; poivriers non en métaux précieux ; porte-blaireaux, porte-cure-dents non en métaux précieux ; porte-serviette ; porte-savon ; ronds de serviettes non en métaux précieux ; assiettes non en métaux précieux ; soucoupes non en métaux précieux ; soupières non en métaux précieux ; sucriers non en métaux précieux ; tasses non en métaux précieux ; vaisselle non en métaux précieux ; vases non en métaux précieux ; verres (récipients). Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; agences de publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; services d'abonnement à des journaux et à des publications en général (pour des tiers) ; aides et conseils en organisation et direction des affaires et des entreprises commerciales ou industrielles ; expertises en affaires ; estimation en affaires commerciales ; mise à jour de documentation publicitaire ; reproduction de documents ; étude de marché ; gestion de fichiers informatiques ; location d'espaces publicitaires ; location de machines et d'appareils de bureau ; reproduction par héliographie ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services rendus par un franchiseur, à savoir, aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale ; gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; agences d'information commerciales ; informations d'affaires et investigations pour affaires ; promotion des ventes (pour des tiers) ; organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité ; direction professionnelle des affaires artistiques ; relations publiques ; recrutement de personnel ; sondage d'opinion ; transcription de communications. Services de décoration intérieure ; services de dessin industriel et de dessinateurs d'arts graphiques et notamment dans le domaine du mobilier ; essai de matériaux ; étude de projets techniques ; établissement de plans (construction) ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; stylisme (exthétique industrielle).

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.