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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) E. MENARD
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COLLECTION MATISSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COLLECTION MATISSE
E. MENARD (S.A.S.)

Numéro de dépôt :
3219818
Date de dépôt :
09/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/04/2013
COLLECTION MATISSE de E. MENARD

Présentation de la marque COLLECTION MATISSE

Déposée le 9 avril 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) E. MENARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COLLECTION MATISSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-20 du 16 mai 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) E. MENARD domicilié(e) Route de Plancoet,22130 PLANCOET - 22130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 729 877 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 46, rue DECAMPS,75016 PARIS - 75016 - France.

La marque COLLECTION MATISSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3219818.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COLLECTION MATISSE est expirée depuis le 9 avril 2013.

E. MENARD a également déposé les autres marques suivantes : NATURA , ORPHEE , EMERAUDE MEUBLES LIGNES D'AUJOURD'HUI , COLLECTION MOLIERE , EMERAUDE MEUBLES MEUBLES DEGRIFFES , COLLECTION COTTAGE , COLLECTION SYDNEY , VOGUE COLLECTION , COLLECTION MULTIMEDIA , COLLECTION BASTIDE


E. MENARD (S.A.S.) - Route de Plancoet,22130 PLANCOET - 22130 - France - SIREN 327729877


MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle - 46, rue DECAMPS,75016 PARIS - 75016 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-37

Publication - Publication le 16 mai 2003 au BOPI 2003-20

Bois de construction ; bois de placage ; bois façonnés ; boiseries ; portes de meubles, moulures, garnitures, portes non métalliques ; cadres de portes et cadres de panneaux de portes non métalliques. Meubles, pièces d'ameublement, glaces (miroirs) , cadres, sièges, à savoir chaises, chaises longues, fauteuils, canapés, lits, divans, sofas, tabourets ; objets d'art en bois, cire, liège, roseau, jonc, osier, corne, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; travaux d'ébénisterie ; armoires ; bahuts (coffres) non métalliques ; bancs (meubles) ; comptoirs (tables) ; établis ; étagères et rayons de bibliothèques ; lits, sommiers et bois de lits ; buffets ; meubles de bureau ; chariots (mobilier) ; coffres à jouets ; commodes ; dessertes pour ordinateurs ; étagères ; roulettes de meubles non métalliques ; mobilier scolaire ; paravents (meubles) ; tables ; plateaux de tables ; portemanteaux (meubles) ; porterevues ; secrétaires ; tables de chevet ; tiroirs ; tréteaux (mobilier) ; vaisseliers ; vitrines (meubles) .

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.