Marque expirée - Marque en non vigueur

COLLECTION BASTIDE
E. MENARD S.A.S.

Numéro de dépôt :
3390775
Date de dépôt :
09/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/11/2015
COLLECTION BASTIDE de E. MENARD

Présentation de la marque COLLECTION BASTIDE

Déposée le 9 novembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) E. MENARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COLLECTION BASTIDE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) E. MENARD domicilié(e) Route de Plancoet,22130 PLANCOET - 22130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 729 877 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 46, rue DECAMPS,75016 PARIS - 75016 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COLLECTION BASTIDE est expirée depuis le 9 novembre 2015.

E. MENARD a également déposé les autres marques suivantes : NATURA , COLLECTION MATISSE , ORPHEE , EMERAUDE MEUBLES LIGNES D'AUJOURD'HUI , COLLECTION MOLIERE , EMERAUDE MEUBLES MEUBLES DEGRIFFES , COLLECTION COTTAGE , COLLECTION SYDNEY , VOGUE COLLECTION , COLLECTION MULTIMEDIA


E. MENARD S.A.S. - Route de Plancoet,22130 PLANCOET - 22130 - France - SIREN 327729877


MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle - 46, rue DECAMPS,75016 PARIS - 75016 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-15

Publication - Publication le 16 déc. 2005 au BOPI 2005-50

Bois de construction ; bois de placage ; bois façonnés ; boiseries ; portes de meubles non métalliques, moulures non métalliques, garnitures non métalliques, portes non métalliques ; cadres de portes et cadres de panneaux de portes non métalliques. Meubles, pièces d'ameublement, glaces (miroirs), cadres, sièges, à savoir chaises, chaises longues, fauteuils, canapés, lits, divans, sofas, tabourets ; objets d'art en bois, cire, liège, roseau, jonc, osier, corne, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; travaux d'ébénisterie ; armoires ; bahuts (coffres) non métalliques ; bancs (meubles) ; comptoirs (tables) ; établis ; étagères et rayons de bibliothèques ; lits, sommiers et bois de lits ; buffets ; meubles de bureau ; chariots (mobilier) ; coffres à jouets ; commodes ; dessertes pour ordinateurs ; étagères ; roulettes de meubles non métalliques ; mobilier scolaire ; paravents (meubles) ; tables ; plateaux de tables ; portemanteaux (meubles) ; porte-revues ; secrétaires ; tables de chevet ; tiroirs ; tréteaux (mobilier) ; vaisseliers ; vitrines (meubles). Traitement des matériaux (à l'exception du traitement contre la rouille) à savoir : traitement des métaux, traitement de tissus, traitements du bois ; travaux sur bois ; travaux de menuiserie ; rabotage.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.