Marque enregistrée - Marque en vigueur

Rêverie sur le pont neuf
E.M DEVELOPPEMENT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4263015
Date de dépôt :
07/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/04/2026
Rêverie sur le pont neuf de E.M DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque Rêverie sur le pont neuf

Déposée par voie électronique le 7 avril 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) E.M DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Rêverie sur le pont neuf » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-17 du 29 avril 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) E.M DEVELOPPEMENT domicilié(e) LA TUILERIE - 11190 - LUC-SUR-AUDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 507 941 813 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet WEINSTEIN, M. Dominique FRANCOIS domicilié(e) 176 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France.

La marque Rêverie sur le pont neuf a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4263015.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Rêverie sur le pont neuf arrivera à expiration en date du 7 avril 2026.

E.M DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : Les Perles de Paris , CHOCOGRAPHIE , Pas de voix, t'es chocolat , Pas de vote, t'es chocolat


E.M DEVELOPPEMENT, Société par actions simplifiée - LA TUILERIE - 11190 - LUC-SUR-AUDE - France - SIREN 507941813


Cabinet WEINSTEIN, M. Dominique FRANCOIS - 176 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France


Publication - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17

Enregistrement sans modification - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-30

Chocolat ; confiseries à base de chocolat.