Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SUVA
E.I. DU PONT DE NEMOURS AND COMPANY, Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware

Numéro de dépôt :
1641442
Date de dépôt :
30/01/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/01/2021

Présentation de la marque SUVA

Déposée le 30 janvier 1991 par la société E.I. DU PONT DE NEMOURS AND COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société E.I. DU PONT DE NEMOURS AND COMPANY domicilié(e) 1007 Market Street - DELAWARE 19898 - Wilmington - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot domicilié(e) 16/20, Avenue de l'Agent Sarre BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France.

La marque SUVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1641442.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SUVA est expirée depuis le 30 janvier 2021.

E.I. DU PONT DE NEMOURS AND COMPANY a également déposé les autres marques suivantes : SILVERSTONE , CRONAPRESS , CERTIFIRED , SYMMETREL , DYLUX , TASLAN , GREAT REFLECTIONS , MARLATE , VYLOR , MOCA


E.I. DU PONT DE NEMOURS AND COMPANY, Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware - 1007 Market Street - DELAWARE 19898 - Wilmington - États-Unis


Cabinet Chaillot - 16/20, Avenue de l'Agent Sarre BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-27

Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2001 n°2189287 - Publication au BOPI 2001-01-09

Renouvellement sans limitation le 3 novembre 2010 n°2454474 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-11-03

Produits frigorifiques et réfrigérants.Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture;résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut;engrais pour les terres;compositions extinctrices;préparations pour la trempe et la soudure des métaux;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie